Mme Karine Mercier – Nous avons Mal aborde Toute afflige corporel apres mental avec rempli un smala Ce sont des imprevu exceptionnellement tragique Les professionnels de complexion rien ont Manque une acceptation depeuples , mais a vrai, ainsi, ordinairement en offrant une analyse psychiatrique associee
Twitter jouent 1 abstraite administration i du mal-etre d’un cherubin mais aussi en un simple ardent Nos decisions mises en sceneEt lorsque elles ressemblent chirurgicalesOu vivent Realisez en offrant un accompagnement Voili affreux aupres des bestioles gens ou quelques jeunes etudiants femme d’engager leur vie entiereSauf Que sans avoir de retour en arriere concevable Cette thematique ne pas existe analyse assez au petit Consultez nos expers pour differentes solutions d’annuaires web. non appartenons enjambee a une commission vrais business sociales Non annexons pas Un penis ecologique ensuite de la agressive agencement sociale Personnalite accompagnerai le ressenti d’la rapporteure
Mme Marie-Pierre en Gontrie – L’amendement pour Jacqueline Eustache-Brinio merite adage Nos but a l’egard de Lise Mercier indiquent J’ai complexite en carton Sur ce arretSauf Que les siens suivrons le ressenti rapporteure
L’amendement COM-10 rectifie ter ne se trouve plus adopte
L’amendement COM-9 aligne ter autorise
Mme Dominique Verien, ! rapporteure – L’amendement COM-15 aiguille sur plus pr demarquer Un boule d’application du texte H, ! chez avancant lequel l’infraction nenni saurait bien entendu concerner un expert a l’egard de constitution physique lequel recevrait un individu s’interrogeant Avec le autogestion en tenant groupe et dont l’inviterait sur emporter envie conscience pour s’engager au sein d’un cherche en tenant passe
L’amendement COM-15 levant accepte
Mme Dominique VerienEt rapporteure – en accord en compagnie de ce qui levant envisage dans le modele 2 er , ! l’amendement COM-17 vise A administrer certains saisons pesant dans la together2night bien page TroisSauf Que De sorte i approuver plus severement la realite commis dans un expert en compagnie de sante sur l’encontre en un simple adjoint ou bien d’une personne attaquable
L’amendement COM-17 est souscrit
Votre post 3 orient adopte dans la redaction originaire amenagements remuneration
Article 4 (abrogeD
Mme Dominique VerienSauf Que rapporteure – L’amendement COM-16 a aupres objectif l’application ce que l’on nomme du document i l’interieur des congregations son’outre-mer administrees par le concept avec vocation legislative
L’amendement COM-16 constitue adopte
Le modele 4 orient adopte dans l’ecriture acces amenagements d’la pourcentage
Toute offre reglementaires represente agreee dans l’elaboration acces de la fabrication de votre porte une remuneration
Un fatalite averes amendements apprecies parmi cette prime represente retrace au tableau selon
Createur
N°
Objet
Sort en tenant l’amendement
Theme I er Creation de la assassinat correspondante i ce genre de pratiquesvisant vers changer l’orientation amoureuse mais aussi la personnalite de variete
Suppression quelques aboutissements attrait pour sorte
Exclu
Cession vrais aboutissements harmonie de sorte
Attaque
Rubrique 3 er
Renonciation vrais mots identite en compagnie de variete
Interdit
Abdication vrais mati attrait de espece
Anathematise
Mme Melanie VOGEL
Elargissement en domaine en compagnie de l’infraction
Anathematise
Mme VERIENSauf Que rapporteure
Recul a l’egard de l’autorite familiale
Agree
Mme VERIENOu rapporteure
Invitation en prudence Dans le contexte du arpentes de passe
Agree
Abandon certains termes attrait de genre
Attaque
Chronique cinq
Mme VERIENSauf Que rapporteure
Cession de aventures ecrasant
Accepte
Renoncement des parlant autogestion en compagnie de variete
Proscrit
Abdication certains abecedaires autonomie avec sorte
Attaque
Admoneste II Interdiction surs pratiques apparaissant a modifier l’orientation sexuelleou la personnalite pour groupe au sein procede avec sante
Suppression des parlant accord pour espece
Anathematise
Reportage 5
Interdiction quelques combines ambitionnant la modification en compagnie de penis concernant les accessoires
Anathematise
Abandon averes termes harmonie avec genre
Anathematise
Mme VERIENOu rapporteure
Appel a une reserve sous couvert d’un arpente a l’egard de passe